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Mentions légales
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Article 1 – Éditeur du site
Le Site est édité par [À COMPLÉTER — raison sociale et forme juridique, ex. Araxya SARL], au capital social de [À COMPLÉTER — montant] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [À COMPLÉTER — ville] sous le numéro [À COMPLÉTER — SIREN/RCS], dont le siège social est situé [À COMPLÉTER — adresse complète du siège].
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — FR XX XXXXXXXXX]
Adresse e-mail : co*****@************rs.com
Téléphone : [À COMPLÉTER — numéro de téléphone]
Article 2 – Directeur de la publication
La direction de la publication est assurée par [À COMPLÉTER — nom complet], en qualité de [À COMPLÉTER — fonction, ex. fondatrice et gérante] de la société éditrice du Site.
Article 3 – Hébergement du site
Le Site est hébergé par [À COMPLÉTER — raison sociale de l’hébergeur], dont le siège social est situé [À COMPLÉTER — adresse de l’hébergeur], joignable au [À COMPLÉTER — téléphone de l’hébergeur].
Article 4 – Activité et objet du site
Araxya importe et commercialise en gros des fleurs coupées originaires de fermes familiales arméniennes, à destination des fleuristes, grossistes et professionnels de l’événementiel établis en France et dans l’Union européenne. Le Site présente un catalogue de produits et permet aux professionnels de solliciter un devis ; il ne constitue pas un site de vente en ligne accessible aux particuliers.
Article 5 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le Site (textes, photographies, illustrations, logos, charte graphique, arborescence, code source) est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et, plus généralement, par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive d’Araxya ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’Araxya.
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Article 9 – Crédits
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